Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Ville de Mansle est un site web édité par Ville de Mansle et publié sous la direction de Christian Croizard (Maire). L’ensemble du site Ville de Mansle, pages et contenus, est la propriété de Ville de Mansle. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.mansle.fr.
Contact administratif du site Ville de Mansle : contact chez mansle.fr.

Ville de Mansle
Maire : Christian Croizard
Siège : 4 place de l'Hôtel de Ville - 16230 Mansle - France
Téléphone : 0545222043

Hébergeur

Ville de Mansle est hébergé par OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.net.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez ovh.net.

Ville de Mansle décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Ville de Mansle et de ses services.

OVH, FAI
Siège : Roubaix - France

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Ville de Mansle, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est administré par Atelier Philographie. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.philographie.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez philographie.com.

Atelier Philographie, Graphisme / webdesign
Graphistes / Webdesigners : Nathalie Guillaumin-Pradignac & François Pradignac
Siège : 16 rue de l'ancienne école, Terrebourg, Saint-Angeau - 16230 Val-de-Bonnieure - France
Téléphone : 0670146229

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.


SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Ville de Mansle est strictement interdite.

© Copyright 2020 Ville de Mansle | Tous droits réservés.

Acceptation de fait

En utilisant Ville de Mansle, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Ville de Mansle, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact chez mansle.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Ville de Mansle ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Ville de Mansle, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Ville de Mansle. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Ville de Mansle ou contacter l’adresse courriel : contact chez mansle.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Ville de Mansle sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Ville de Mansle et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Ville de Mansle comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Ville de Mansle. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Ville de Mansle. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Ville de Mansle ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Ville de Mansle ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Ville de Mansle ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Ville de Mansle ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Ville de Mansle

L’établissement de lien vers Ville de Mansle ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Ville de Mansle
Aperçu du lienCode HTML
https://www.mansle.fr
<a href="https://www.mansle.fr" title="Ville de Mansle - Ville de Mansle en nord Charente.">https://www.mansle.fr</a>
<a href="https://www.mansle.fr" title="Ville de Mansle - Ville de Mansle en nord Charente."><img src="IMG/logo/logo-mansle-4.png" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>
Mis à jour le 8 avril 2020 à 12h24min.